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EDITEUR
Le site Internet arcalie.net, est édité par la SAS ARCALIE, au capital de 65 000 euros, immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés de BORDEAUX (33000), sous le numéro : 519 056 055, dont le numéro de TVA intracommunautaire est le : FR 17 519 056 055 et dont le siège social est sis à l’adresse suivante : 33 Allée du Partage, 33127 SAINT-JEAN-D’ILLAC. – Téléphone : + 33 5 56 13 04 49 – E-mail : contact@arcalie.fr

CONCEPTEUR
Le site Internet arcalie.net, a été conçu et développé par l’agence Aggelos, dont le siège social est sis à l’adresse suivante : 21 Rue Grateloup, 33800 BORDEAUX.

HEBERGEUR
Le site Internet arcalie.net, est hébergé par la société OVH, dont le siège social est sis à l’adresse suivante : 140, Quai du Sartel, 59100 ROUBAIX – Téléphone: 0 899 701 761 – E-mail : support@ovh.com.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale du site Internet arcalie.net, ainsi que les textes, photographies, images, graphiques, sons et vidéos le composant, sont la propriété intellectuelle de la SAS ARCALIE et de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle et/ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la SAS ARCALIE et de ses partenaires est (sont) strictement interdite (s) et est (sont) susceptible (s) de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

DONNEES PERSONNELLES
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, le client dispose d’un droit permanent d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant. Le client peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : SAS ARCALIE, 33 Allée du Partage, 33127 SAINT-JEAN-D’ILLAC.

DROIT APPLICABLE
Le droit applicable est le droit français.
En cas de litige, le Tribunal de Commerce de BORDEAUX (33000) est seul compétent, quel que soit le lieu de livraison.

Et si on en parlait ?

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